Documentation Contrat Territorial Savoie (CTS)

Le Contrat Territoire Savoie (CTS) est un outil départemental majeur au service du développement des territoires savoyards.

Il correspond à un programme d’actions détaillé dans un contrat cadre qui fera l’objet d’un avenant courant 2021 pour le mener à son terme fin 2022. Les projets éligibles doivent être envoyés au Smaps (info@avant-pays-savoyard.com), via le formulaire type, pour y être étudiés, puis instruits par le Comité de pilotage (COPIL) auquel les Conseillers départementaux du territoire et les élus du Bureau sont associés.

Environ 2 COPIL sont organisés chaque année. Ils font tous l’objet d’un compte rendu avec les décisions prises sur chaque dossier.

Les documents liés à ce contrat sont les suivants :

• Contrat cadre signé par le Département et le Smaps
• Formulaire type

2020

•  CR-Copil-CTS-191020-GG

2019

•  CR-Copil dec2019-CTS SYNTHESE DOSSIERS